Mentions Légales

TOOMEDICAL SARL créée le 1 octobre 2007  au capital de 500 EUR : 

Dénomination

TOOMEDICAL

49 Rue Félix chautemps  73200

Albertville France

SIREN 499 989 283 
SIRET du siège social 499 989 283 00035
N° de TVA Intracommunautaire FR19499989283
Code NAF/APE 47.91B
TEL 09 72 48 25 66
MAIL info@toomed.com

1/ Responsable de la publication :

Pfeffer Fabrice

2/ Hebergement : 

PlanetHoster

Dénomination sociale : PlanetHoster

4416 Rue Louis-B.-Mayer, Laval, QC H7P 0G1,

Canada

Site : https://www.planethoster.com/fr

3/ Publicité des dispositifs médicaux

Conformément aux articles L 5213-3  du 21 décembre 2012 fixant la liste des dispositifs médicaux qui font l'objet d'une publicité auprès du public, et à l'article R 5213-1

Tous les dispositifs médicaux présents sur le site TOOMEDICAL peuvent faire l'objet d'une publicité destinée au public.

4/ Données Personnelles :

Conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès (article 15 du RGPD) et de rectification (article 16 du RGPD) des données vous concernant ainsi que d'un droit à demander la limitation du traitement de vos données (article 18 du RGPD).

Veuillez nous contacter à l'adresse : info@toomed.com

5/ Cookies : 

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